Conseils Municipaux de Villemontais

Retrouvez les arrêtés et les délibérations du Conseil Municipal de Villemontais

REUNION DU 13 NOVEMBRE

482024 ATTRIBUTION SUBVENTIONS 2024 ASSOCIATIONS (392Ko) publié le 20/11/2024 à 09:47
472024 REFECTION SOL SALLE OMNISPORTS ENVELOPPE SOLIDARITE (392Ko) publié le 20/11/2024 à 09:45
462024 REFECTION TOIT BATIMENT COMMUNAL ENVELOPPE DE SOLIDARITE (376Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
452024 REFECTION TOIT LOCAL COMMUNAL ENVELOPPE DE SOLIDARITE (374Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
442024 REFECTION TOIT CANTINE ENVELOPPE DE SOLIDARITE (390Ko) publié le 20/11/2024 à 09:44
432024 TARIFS SALLES COMMUNALES DE VILLEMONTAIS POUR PERSONNE TRAVAILLANT SUR LA COMMUNE (330Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43
422024 LOCATION SALLE ERA POUR ASSOCIATION EXTERIEURE (371Ko) publié le 20/11/2024 à 09:43
412024 DECISION MODIFICATIVE N°3 (347Ko) publié le 20/11/2024 à 09:42

REUNION DU 30 SEPTEMBRE

LISTE DES DELIBERATIONS (209Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28
402024 AVENANT 1 ROANNAIS AGGLO PLAN DE FORMATION (443Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28
392024 CHOIX DE L'ENTREPRISE VOIRIE 2024 (355Ko) publié le 03/10/2024 à 09:28

REUNION DU 05 SEPTEMBRE

LISTE DES DELIBERATIONS (232Ko) publié le 03/10/2024 à 09:24
382024 APPROBATION CONVENTION DE MISE EN RESEAU DES MEDIATHEQUES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (330Ko) publié le 11/09/2024 à 08:22
372024 APPROBATION AVENANT CONVENTION API RESTAURATION AVEC ALTERNATIVE A LA VIANDE ET VEGETARIENNE (404Ko) publié le 11/09/2024 à 08:21
362024 BAIL POUR LOGEMENT AU-DESSUS DE L'ECOLE PUBLIQUE (450Ko) publié le 11/09/2024 à 08:20

REUNION DU 24 JUIN 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (243Ko) publié le 03/07/2024 à 08:31
352024 APPROBATION DE LA VENTE D'UNE PARCELLE SECTION A N° 1724 A M. JOURDA DIDIER (396Ko) publié le 02/07/2024 à 15:21
342024 CHARTE DE LA DOTATION POUR L'INVESTISSEMENT COMMUNAL (473Ko) publié le 02/07/2024 à 15:20
332024 ADOPTION DU RAPPORT TRIENNAL D'ARTIFICIALISATION DES SOLS (435Ko) publié le 02/07/2024 à 15:19
322024 AVIS SUR LE PROJET PROGRAMME LOCAT DE L'HABITAT 2025 2030 (493Ko) publié le 02/07/2024 à 15:19

REUNION DU 30 MAI 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (250Ko) publié le 03/10/2024 à 09:25
312024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS FONCTIONNEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (435Ko) publié le 02/07/2024 à 15:22
302024 APPROBATION DU PRIX DU REPAS COMPLET 5 ELEMENTS SANS LE PAIN API RESTAURATION (376Ko) publié le 03/06/2024 à 10:11
292024 MISE EN OEUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE (517Ko) publié le 03/06/2024 à 10:10
282024 APPROBATION DE CONVENTION INSTRUCTION ACTES PUBLICITE ROANNAIS AGGLOMERATION (541Ko) publié le 03/06/2024 à 10:10
272024 DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS INVESTISSEMENT AUPRES DE ROANNAIS AGGLOMERATION (500Ko) publié le 03/06/2024 à 10:09

REUNION DU 11 AVRIL

LISTE DES DELIBERATIONS (338Ko) publié le 18/04/2024 à 15:58
262024 DETERMINATION DES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE (386Ko) publié le 18/04/2024 à 08:53
252024 CONTRAT D'ASSOCIATION PARTICIPATION ECOLE PRIVEE 2023 2024 (446Ko) publié le 18/04/2024 à 08:52
242024 APPROBATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'APEL (417Ko) publié le 18/04/2024 à 08:52
232024 APPROBATION SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU SOU DES ECOLES POUR UN VOYAGE (366Ko) publié le 18/04/2024 à 08:51
222024 CREATION D'UN POSTE D'ADJOINT ADMINISTRATIF POUR 30 HEURES A COMPTER DU 1ER MAI 2024 (381Ko) publié le 18/04/2024 à 08:50
212024 RIFSEEP (1121Ko) publié le 18/04/2024 à 08:49
202024 CREATION DE MARQUAGE AU SOL AU BOURG DE LA COMMUNE DEMANDE AMENDE DE POLICE (375Ko) publié le 18/04/2024 à 08:49
192024 VOTE DES TAUX DES IMPOTS DIRECTS LOCAUX (471Ko) publié le 18/04/2024 à 08:48
182024 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 (348Ko) publié le 18/04/2024 à 08:45
172024 AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 2024 (334Ko) publié le 18/04/2024 à 08:45
162024 APPROBATION COMPTE DE GESTION 2023 (446Ko) publié le 18/04/2024 à 08:45
152024 APPROBATION COMPTE ADMINISTRATIF (427Ko) publié le 18/04/2024 à 08:44

REUNION DU 14 03 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (254Ko) publié le 18/04/2024 à 15:58
142024 ACCEPTATION VENTE DE LA PARCELLE PISSE LOUP A M. PAIRE ROMAIN (452Ko) publié le 22/03/2024 à 08:17
132024 APPROBATION DE LA VENTE PARCELLE A M. ET MME CHARPENET (457Ko) publié le 22/03/2024 à 08:16
122024 APPROBATIONH DU REGLEMENT INTERIEUR SALLE DES 4 SAISONS (573Ko) publié le 22/03/2024 à 08:15
112024 RENTREE SCOLAIRE 2024 2025 HORAIRES (399Ko) publié le 22/03/2024 à 08:15

REUNION DU 15 FEVRIER 2024

102024 LOCATION DE LA SALLE DES 4 SAISONS (408Ko) publié le 27/02/2024 à 11:35
092024 AUTORISATION DE CREDIT (417Ko) publié le 27/02/2024 à 11:35
082024 ACCEPTATION DE LA VENTE DE LA PARCELLE SITUEE AU BOURG A M. ET MME SURY (474Ko) publié le 27/02/2024 à 11:35

REUNION DU 18 JANVIER 2024

LISTE DES DELIBERATIONS (284Ko) publié le 19/02/2024 à 11:15
072024 CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE L'APPLICATION INFORMATIQUE PARTAGEE (359Ko) publié le 22/01/2024 à 14:24
062024 ACCEPTATION DE LA VENTE DE LA PARCELLE A N° 1451 (438Ko) publié le 22/01/2024 à 14:23
052024 LOCATION F1 AU-DESSUS DE LA MAIRIE : MONTANT DU LOYER ET CAUTION (426Ko) publié le 22/01/2024 à 14:22
042024 REMBOURSEMENT FACTURE MEN AU CAFE DE LA COTE (337Ko) publié le 22/01/2024 à 14:21
032024 COMPLEMENT ATTRIBUTION SUBVENTION 2023 (353Ko) publié le 22/01/2024 à 14:21
022024 MODIFICATION RIFSEEP (1121Ko) publié le 22/01/2024 à 14:20
012024 ANNULATION RIFSEEP (374Ko) publié le 22/01/2024 à 14:20

REUNION DU 07 DECEMBRE

LISTE DES DELIBERATIONS (322Ko) publié le 22/01/2024 à 14:11
852023 ELABORATION DES ZONES ACCELERATION POU RIMPLANTATION INSTALLATIONS TERRESTRES DE PRODUCTION ENERGIES RENOUVELABLES (780Ko) publié le 28/12/2023 à 09:26
842023 DECISION MODIFICATIVE 2 (344Ko) publié le 28/12/2023 à 09:25
832023 DECISION MODIFICATIVE 4 (343Ko) publié le 28/12/2023 à 09:25
822023 NOMINATION D'UN DELEGUE POUR LA SIGNATURE DES ACTES ADMINISTRATIFS (357Ko) publié le 28/12/2023 à 09:24
812023 RIFSEEP (1153Ko) publié le 15/12/2023 à 15:54
802023 ATTRIBUTION SUBVENTIONS ASSOCIATIONS (392Ko) publié le 15/12/2023 à 15:53
792023 ENVELOPPE DE SOLIDARITE (415Ko) publié le 15/12/2023 à 15:52
782023 ENVELOPPE VOIRIE 2024 (415Ko) publié le 15/12/2023 à 15:51
772023 DM3 (342Ko) publié le 15/12/2023 à 15:51
762023 CLOTURE REGIE D'AVANCE (421Ko) publié le 15/12/2023 à 15:50

REUNION DU 16 NOVEMBRE

LISTE DES DELIBERATIONS (320Ko) publié le 22/01/2024 à 14:11
742023 CONTRATS D'ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES (668Ko) publié le 22/11/2023 à 09:46
732023 AIDE FINANCIERE POUR LA MEDIATHEQUE DE VILLEMONTAIS (512Ko) publié le 22/11/2023 à 09:45
722023 MODIFICATION DU COMPTE 1068 SUITE A UNE ERREUR (457Ko) publié le 22/11/2023 à 09:45
712023 ACCEPTATION VENTE DE TERRAIN (445Ko) publié le 22/11/2023 à 09:44
702023 SIEL TRAITEMENT DES LANTERNE A VAPEUR DE MERCURE (637Ko) publié le 22/11/2023 à 09:44
692023 ACCEPTATION CONVENTION MISE A DISPOSITION (482Ko) publié le 22/11/2023 à 09:43
682023 MODIFICATION FONDS DE CONCOURS INV (452Ko) publié le 22/11/2023 à 09:41
672023 PAEN PROGRAMME 2023 2027 (447Ko) publié le 22/11/2023 à 09:40

ORDRE DU JOUR

ORDRE DU JOUR 14 MARS 2024 (109Ko) publié le 08/03/2024 à 16:08

COMPTES RENDUS

COMPTE RENDU DU 11 AVRIL (3097Ko) publié le 29/07/2024 à 16:36
COMPTE RENDU DU 15 FEVRIER (3253Ko) publié le 29/07/2024 à 16:36
COMPTE RENDU DU 18 JANVIER (1944Ko) publié le 29/07/2024 à 16:35
COMPTE RENDU DU 7 DECEMBRE (3000Ko) publié le 22/01/2024 à 14:16
COMPTE RENDU DU 16 NOVEMBRE 2023 (2568Ko) publié le 22/01/2024 à 14:15
COMPTE RENDU DU 12 OCTOBRE 2023 (1207Ko) publié le 22/01/2024 à 14:14
COMPTE RENDU DU 14 SEPTEMBRE (2549Ko) publié le 09/11/2023 à 17:12
ORDRE DU JOUR 12 10 (139Ko) publié le 05/10/2023 à 14:39
COMPTE RENDU DU 03 JUILLET (423Ko) publié le 18/09/2023 à 13:55
COMPTE RENDU DU 9 JUIN (1064Ko) publié le 18/09/2023 à 13:54
COMPTE RENDU 24 MAI (765Ko) publié le 04/07/2023 à 10:31
COMPTE RENDU LE 04 AVRIL (2275Ko) publié le 04/07/2023 à 10:31
COMPTE RENDU DU 02 MARS (638Ko) publié le 01/06/2023 à 08:27
COMPTE RENDU DU 12 JANVIER 2023 (325Ko) publié le 08/03/2023 à 10:35
LE 1ER DECEMBRE 2022 (2978Ko) publié le 16/01/2023 à 09:21